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Marques déposées par la société MITY
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ETRE RONDE EN COULEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETRE RONDE EN COULEURS
MITY

Numéro de dépôt :
94537796
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque ETRE RONDE EN COULEURS

Déposée le 28 septembre 1994 par la société MITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETRE RONDE EN COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société MITY domicilié(e) 18 rue du Caire PARIS 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 078 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JAUMET - France.

La marque ETRE RONDE EN COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETRE RONDE EN COULEURS est expirée depuis le 28 septembre 2004.

MITY a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS , mity , COULEURS , A' NANAS , ETRE RONDE , COULEURS DU 42 AU 62


MITY - 18 rue du Caire PARIS 75002 - France - SIREN 302078225


CABINET JAUMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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